Déposée le 14 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARBOFRIGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBOXYQUE FRANCAISE domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS 8ème. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.
La marque CARBOFRIGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBOXYQUE FRANCAISE (S.A.) - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS 8ème. - France
Cabinet BARNAY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques tels, par exemple, que la neige ou la glace carbonique pour la réfrigération de tous produits, notamment des produits alimentaires et des produits chimiques;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Tous dispositifs et tous moyens pour conserver l'acide carbonique sous toutes ses formes.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) et notamment tous appareils, tous dispositifs et tous moyens pour extraire, produire, fabriquer et utiliser l'acide carbonique sous toutes ses formes;tous appareils pour conserver l'acide carbonique sous toutes ses formes;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;et leurs pièces détachées.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et, notamment, tous appareils, tous dispositifs et tous moyens pour utiliser l'acide carbonique sous toutes ses formes, ainsi que tous appareils, tous dispositifs et tous moyens de réfrigération concernant la production de neige carbonique et de glace carbonique et de réfrigération de caisses isothermes et véhicules, notamment par l'acide carbonique; et leurs pièces détachées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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